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Définitions

Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services :
http://www.koadbras.com met à disposition des Clients :

Contenu : Ensemble des éléments constituants l'information présente sur le Site, notamment textes - images - vidéos.

Informations clients : Ci après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l'ensemble des données personnelles susceptibles d'être détenues par http://www.koadbras.com pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d'analyses et de statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

1. Présentation du site internet.

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Propriétaire : EI ULI ROSSBACH Numéro de TVA: FR65501354153 - ATELIER KOAD BRAS, Coat Braz 22110 Trémargat
Responsable publication : Rossbach - Diese E-Mail-Adresse ist gegen Spam Bots geschützt, du musst JavaScript aktivieren, damit du sie sehen kannst
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : uLiRossbach - Diese E-Mail-Adresse ist gegen Spam Bots geschützt, du musst JavaScript aktivieren, damit du sie sehen kannst
Hébergeur : ovh - 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007
Délégué à la protection des données : Rossbach - Diese E-Mail-Adresse ist gegen Spam Bots geschützt, du musst JavaScript aktivieren, damit du sie sehen kannst

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